Thème

Conditions d’utilisation

En utilisant ce site, vous acceptez les conditions suivantes. Si vous n’acceptez pas l’une de ces conditions, n’utilisez pas ce site. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment, veuillez donc vérifier s’il y a des modifications quand vous utilisez le site. Si vous continuez d’utiliser le site après l’affichage de modifications de ces conditions, cela signifie que vous acceptez ces modifications.

Licences et restrictions

Ce site Web est détenu et géré par : « Corporation of the President of The Church of Jesus Christ of Latter-day Saints ». Tout la documentation se trouvant sur ce site Web (éléments visuels, textes, icônes, écran, bases de données, multimédias et renseignements en général) appartient à la « Corporation » ou est sous licence de celle-ci. Vous n’êtes autorisé à afficher, télécharger et imprimer la documentation de ce site que pour votre usage personnel, non commercial, sauf indication contraire. De plus, les documents peuvent être reproduits par vos propres moyens pour être utilisés dans les forums d’information publics et traditionnels, sauf indication contraire. Il est interdit d’afficher des documents de ce site sur un autre site Web ou sur un réseau informatique sans notre permission. Il est interdit de transmettre ou de distribuer des documents de ce site à d’autres sites. Il est interdit d’utiliser ce site ou des renseignements trouvés sur ce site (notamment les noms et adresses des personnes ayant fourni les renseignements) pour vendre ou promouvoir des produits ou des services, solliciter des clients ou dans tout autre objectif commercial.

En plus de tout ce qui précède, nous nous réservons à tout moment le droit de refuser ou de limiter l’utilisation de ce site, notamment pour la reproduction de documents. Nous n’avons toutefois pas la responsabilité de déterminer ce que signifie "Utilisation honnête" pour les personnes souhaitant utiliser les documents de ce site. Cela reste l’entière responsabilité de l’utilisateur. De plus, nous n’avons pas l’obligation de fournir d’autres renseignements sur nos sources, ni de garantir que les documents peuvent être utilisés à d’autres fins. Cela relève finalement de la responsabilité de l’utilisateur. Toutefois, l’Église garde le droit d’empêcher toute atteinte à ces documents et de déterminer ce qu’est une "Utilisation honnête" selon la loi.

Code de conduite

Vous vous engagez à ne pas, individuellement ou en groupe, transmettre ni afficher sur ce site des données qui pourraient être considérées comme dangereuses ou choquantes pour d’autres utilisateurs, et à ne pas prendre l’identité d’un autre utilisateur pour cacher la vôtre ni à engager de tiers à de telles actions. Vous vous engagez à ne rien faire qui puisse interrompre la transmission de données vers et depuis ce site, en endommager le service ou le fonctionnement, ou contourner tout contrôle ou règle d’utilisation que nous avons installés. Vous comprenez que les actions dangereuses ou choquantes peuvent avoir pour conséquences la suppression de votre droit d’utiliser ce site et des poursuites judiciaires à votre encontre.

Liens

Pour vous aider, ce site peut contenir des liens vers des sites Web gérés par d’autres entités. Ces sites ne sont ni gérés ni contrôlés par nous, et nous ne sommes pas responsables de leur contenu. Bien que nous ayons essayé en toute bonne foi de n’établir de lien que vers des sites de bon goût et convenables, certains peuvent contenir des documents inconvenants ou répréhensibles. Si vous trouvez ce genre de documentation en utilisant notre site, veuillez nous en prévenir immédiatement. Nous croyons que les personnes qui mettent de la documentation à disposition sur l’Internet s’attendent à ce que celle-ci soit publiquement et largement disponible. Par conséquent, nous croyons qu’il est légalement autorisé d’établir des liens vers d’autres sites et que cela répond aux attentes des utilisateurs de l’Internet. Toutefois, si l’accès à un site particulier doit être restreint, le gestionnaire de ce site doit nous en avertir promptement.

Juridiction et droit applicable

Cet accord est régi par le droit de l’État d’Utah (États-Unis d’Amérique) pour les accords passés dans l’État et devant s’y réaliser entièrement, sans qu’il puisse être tenu compte du droit d’autres régions qui divergerait. Toute action que vous mènerez pour faire respecter cet accord ou pour tout sujet en rapport avec ce site sera porté devant une cour territoriale ou fédérale située dans le comté de Salt Lake (Utah, États-Unis), et vous consentez à respecter l’autorité de ces cours de justice et à vous soumettre à leur décision. Si une partie de cet accord se révèle illégale, nulle ou inapplicable, toute ou en partie, le reste des dispositions n’en sera pas affecté, à moins que nous ne déterminions que la disposition non applicable soit un terme essentiel de l’accord, dans lequel cas nous pourrons, à notre seule discrétion, modifier l’accord.

Limites de responsabilité

Nous ne sommes responsables d’aucun dommage direct ou indirect résultant de votre utilisation, ou de votre incapacité de le faire, des documents de ce site ou de tout site lié, notamment, sans y être limité, de perte de gains, interruption d’activités commerciales et perte de logiciel ou d’autres données sur votre système de traitement de l’information. En aucun cas la totalité de notre responsabilité de tout dommage, perte et cause d’action en justice ne pourra excéder le montant que vous aurez éventuellement payé pour accéder à ce site ou à tout site lié.

Décharges

LA DOCUMENTATION DE CE SITE ET DE TOUT SITE LIÉ EST FOURNIE « TELLE QUELLE » ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, NOUS N’ASSURONS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, AUCUNE GARANTIE DE TITRE NI AUCUNE GARANTIE IMPLICITE DE POSSIBILITÉ DE COMMERCIALISATION ET D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LES FONCTIONS DE CE SITE SERONT ININTERROMPUES OU EXEMPTES D’ERREURS, QUE LES IMPERFECTIONS SERONT CORRIGÉES, NI QUE CE SITE OU LE SERVEUR QUI LE MET À DISPOSITION SONT EXEMPTS DE VIRUS OU DE TOUT AUTRE COMPOSANT DANGEREUX.

Marques déposées

« L’Église de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours », « Le Liahona », le « Livre de Mormon » et « Mormon » sont des marques déposées de Intellectual Reserve, Inc.

Questions et demandes relatives aux copyrights

Pour obtenir de l’aide ou des renseignements concernant les documents dont l’Église détient le copyright, vous pouvez prendre contact avec le Church’s Intellectual Property Office :

Par téléphone : 801-240-3959 ou 1-800-453-3860, poste 2-3959

Par télécopie : 801-240-1187

Par courrier électronique : cor-intellectualproperty@ldschurch.org .

Pour demander l’utilisation de documents de l’Église protégés par des droits d’auteur, veuillez remplir le formulaire de demande de copyright et l’envoyer à :

Intellectual Property Office, Attention : Licensing, 50 East North Temple Street Rm 1888, Salt Lake City, Utah 84150-3011

Vous pouvez aussi télécopier ou envoyer le formulaire par courrier électronique au numéro de télécopie ou à l’adresse électronique indiqués ci-dessus.

Remarque : le délai approximatif pour recevoir une réponse à une demande non commerciale est de deux à quatre semaines. Il faut compter de quatre à six semaines pour recevoir une réponse à des demandes commerciales.

Date d’entrée en vigueur : 20 octobre 2009

Remarque concernant le nom de l’Église:Quand vous parlez de l’Église de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours, veuillez utiliser le nom complet de l’Église la première fois que vous la mentionnez. Pour avoir plus de renseignements sur l’utilisation du nom de l’Église, consultez notre Guide de rédaction.